Conseil municipal

6 juillet 2026 à 19:00 - 6 juillet 2026

Le conseil municipal du 6 juillet se déroulera à partir de 19h à la salle des fêtes. 

Voici l'ordre du jour : 

Désignation d'un secrétaire de séance 

  1. Approbation du procès-verbal de séance du conseil du 5 juin 2026
  2. Tarifs des locations de salles de l'Arvest pour 2027
  3. Votes des tarifs des spectacles de l'Arvest pour la prochaine saison culturelle 
  4. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitations
  5. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs : créations de poste
  6. RESSOURCES HUMAINES : Actions sociales
  7. RESSOURCES HUMAINES : Modification des conditions et modalités d'exercice du travail à temps partiel 
  8. Avis sur la demande d'autorisation environnementale de la société France Poultry pour la modification des conditions d'exploitation de son site existant et la construction d'une nouvelle unité d'abattage et de découpe de volailles sur la zone industrielle de Lospars, à Châteaulin.
  9. Prévention de la délinquance, protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre